Les négociations sur la réforme des retraites reprendront en janvier. Les syndicats, et en particulier les réformistes comme la CFDT, posent sur la table la question de la pénibilité au travail.
Postures pénibles, port de charges lourdes, expositions aux produits chimiques et vibrations mécaniques: à la reprise des rencontres sur la réforme des retraites, les syndicats vont réclamer le retour de ces quatre facteurs de prise en compte de la pénibilité au travail. De quoi parle-t-on au juste et sur quoi peuvent porter les négociations?
2015-2017, la pénibilité au travail évolue
Le Compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) est né en 2015, sous l’ère Hollande donc. Le principe : chaque salarié travaillant dans des conditions pénibles accumule des points, dont il peut ensuite se servir pour se former et se reconvertir, réduire son temps de travail ou partir plus tôt à la retraite. Quatre facteurs de pénibilité sont alors pris en compte : le travail de nuit, le travail répétitif, le travail en milieu hyperbare, le travail d’équipe en horaires alternants.
L’année suivante, six autres critères s’ajoutent au compte pénibilité, à savoir les postures pénibles, le bruit, les températures extrêmes, la manutention manuelle de charges, l’exposition à des agents chimiques et les vibrations mécaniques. Problème pour les employeurs, une déclaration annuelle qui s’avère complexe – chaque facteur est soumis à des seuils -, malgré la mise en place d’un Document unique d’évaluation des risques, dit DUER.
En 2017, et par ordonnance, le C3P perd un P au passage et devient C2P : le Compte professionnel de prévention. Quatre facteurs de risque disparaissent du comptage, la manutention de charges, les vibrations mécaniques, les postures pénibles et les risques chimiques. Pour bénéficier d’une retraite anticipée, les salariés soumis à ces facteurs devront – et doivent toujours – justifier de la reconnaissance d’une maladie professionnelle liée et d’un taux d’incapacité permanente supérieur à 10 %.
Des facteurs qui pourront être revus
La prévention de la pénibilité telle qu’elle a été fixée en 2017 sous le gouvernement d’Edouard Philippe est celle actuellement en vigueur. Et celle que les syndicats espèrent donc pouvoir faire évoluer lors des négociations de janvier. Une ouverture également envisagée par l’exécutif qui a d’ores et déjà annoncé un élargissement du C2P.
Différentes pistes sont ouvertes quant à cette évolution du C2P : ouverture aux fonctionnaires et aux agents des régimes spéciaux, retour des critères disparus en 2017 ou encore révision des seuils. A l’heure actuelle par exemple, le travail de nuit est pris en compte à partir d’une heure effectuée entre minuit et 5 heures du matin, pour au moins 120 nuits travaillées dans l’année. Le facteur bruit implique une exposition quotidienne d’au moins 81 décibels sur 8 heures et 600 heures par an.
DR
