Elections américaines : le vote par correspondance ou la fraude institutionnalisée

Cinq mois après l'élection miraculeuse de Joe Biden comme 46e président des États-Unis au mois de novembre dernier, les questions sur la légalité du scrutin restent nombreuses. 

On se souvient que certains États-clés, dirigés par des gouverneurs démocrates, comme le Michigan, la Pennsylvanie ou le Wisconsin, ont, de façon concertée, profité de la crise du "virus chinois" pour instaurer par voie de décrets le vote par correspondance universel tout en éliminant les contrôles pourtant indispensables pour éviter la fraude inhérente à ce type de vote (voir notre article du 19 janvier 2021). En France par exemple, le vote par correspondance universel a été aboli en 1975 en raison de l'impossibilité de lutter contre la fraude associée.

Les électeurs de ces États cruciaux - qui ont finalement donné la victoire à Joe Biden avec un total de 50.000 voix d'avance sur Donald Trump - ont ainsi pu voter sans que leur identité ait pu être vérifiée. Dans certains États, ils ont même pu voter jusqu'à trois jours après la date de l'élection. Par exemple, en Pennsylvanie ou en Virginie, les décrets des gouverneurs ont autorisé la prise en compte des bulletins arrivés trois jours après le 3 novembre 2020, y compris les bulletins reçus par courrier ne comportant pas de cachet de la poste. 

Les grandes villes de ces États étant dirigées par des maires démocrates (Détroit, Madison, Philadelphie...), des centaines de milliers d'électeurs fantômes (principalement des défunts et des électeurs ne résidant plus dans l'État dont les noms, à dessein, n'ont pas été radiés des listes électorales) ont donc pu voter tranquillement sans qu'il ne soit possible d'effectuer un quelconque contrôle. 

Qui plus est, les employés de ces villes chargés du dépouillement ont pris le prétexte du virus pour empêcher les assesseurs d'exercer leurs fonctions de supervision dans des conditions normales. Ainsi, d'innombrables bulletins ont pu être comptabilisés en dehors de tout contrôle des assesseurs républicains dans les grands centres urbains gérés par les démocrates. 

Bien évidemment, le contenu de ces décrets était en violation flagrante avec les lois électorales adoptées par les législatures de ces États. Aucune de ces lois n'autorise le vote par correspondance sans contrôle. Au contraire, ces lois réservent le recours au vote par correspondance à des cas limités (par exemple personnes grabataires ou militaires en mission à l'étranger) ou à tout le moins prévoient des procédures strictes de contrôle de la signature des électeurs apposée sur l'enveloppe (par exemple la signature doit être vérifiée par deux témoins ou certifiée par un notaire). 

La Constitution américaine est claire et limpide à ce sujet, l'adoption du droit électoral relève de la compétence exclusive du législateur de chacun des 50 États de l'Union et certainement pas du gouverneur. Ce dernier est seulement chargé de l'organisation des moyens techniques nécessaires au bon déroulement des élections (mise à disposition de bureaux de vote, recrutement et formation des assesseurs, impression des bulletins, etc...). En aucun cas le gouverneur n'est juridiquement compétent pour modifier le droit électoral adopté par le Parlement de son État. 

On sait que la Cour suprême des États-Unis - terrorisée à l'idée de voir le nombre de ses juges augmenté de 9 à 13 par les démocrates désormais majoritaires au Congrès - a refusé de statuer sur cette question lorsqu'elle a été saisie au mois de décembre dernier par 18 États de l'Union et par 126 membres de la Chambre des représentants qui contestaient la validité de l'élection de Joe Biden. Mais cela ne retire rien au caractère illégal du déroulement de l'élection présidentielle américaine du 3 novembre 2020. "Ce refus de juger la légalité des élections est inexplicable" a même précisé le juge Clarence Thomas dans une opinion dissidente dénonçant l'inaction de la Cour Suprême. 

Le mois dernier, un juge de l'État du Mississippi a invalidé une élection locale du mois de juin 2020 (primaires démocrates) après avoir découvert que... 78 % des bulletins par correspondance étaient frauduleux. Le juge a bien précisé dans sa décision : "nous avons la preuve de la fraude électorale et d'activités criminelles liées aux bulletins par correspondance dans cette élection". En l'occurrence, un notaire corrompu avait certifié les fausses signatures apposées par des pseudo-électeurs sur la plupart des bulletins par correspondance reçus dans cette élection. A la suite de la découverte du pot-aux-roses, le notaire en question s'est d'ailleurs retrouvé derrière les barreaux.

Comme quoi, quand on regarde de plus près, on trouve. On comprend mieux pourquoi la gauche américaine dénonce avec autant de véhémence la réforme électorale adoptée tout récemment par le Parlement de l'État de Géorgie, consistant à rendre obligatoire la mention du numéro de la carte d'identité de l'électeur sur chaque bulletin de correspondance, afin de lutter contre la fraude. "C'est une atrocité. C'est écoeurant. C'est une attaque flagrante contre la Constitution et la bonne conscience" a déclaré Joe Biden, y voyant "une atteinte au droit de vote", encourageant même les sportifs et les entreprises à boycotter l'État de Géorgie. 

Et l'on comprend mieux pourquoi la Chambre des représentants a adopté le mois dernier (sans aucune voix de représentants républicains) une loi portant réforme du droit électoral, visant principalement à contraindre les États de l'Union à instaurer le vote par correspondance universel tout en leur interdisant d'exiger de la part des électeurs la preuve de leur identité. Le projet de loi est désormais devant le Sénat. L'invitation à la fraude institutionnalisée est tellement évidente que certains sénateurs démocrates modérés ont déjà fait savoir qu'ils ne voteraient pas en faveur de cette réforme. A suivre.